Délibérations du Conseil Municipal
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Date:
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14/06/2001 |
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Délibération:
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Aménagement du stade |
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Monsieur le Maire rappelle au conseil, la délibération du 27/04/01, dans laquelle ce dernier a pris la décision d'aménager le stade. Monsieur le Maire présente au conseil les devis suivants qui seront joints au dossier adressé à Monsieur le Président du Conseil Général. - poteaux-filets et pare-ballons : 17 340.00 - aire pour jeunes enfants + bancs : 21 315.00 - vestiaire-sanitaire : 13 546.00 - table de tennis de table : 6 790.00 - arbres 4 200.00 - nivellement du terrain : 12 000.00 ----------------- H.T. : 75 191.00 TVA 19.6% 14 737.43 ---------------- TTC 89 928.43 - option vestiaire-sanitaire plus grand H.T. 39 515.05 TVA 19.6% 7 744.95 ---------------- TTC 47 260.00 TOTAL H.T. AVEC VESTIAIRE SANITAIRE 10 m 17 75 191.00 PART COMMUNALE : 30 076.4 SUBVENTION : 45 114.6 TOTAL H.T. AVEC VESTIAIRE SANITAIRE 21 m 80 101 160.00 PART COMMUNALE 40 % : 40 464 SUBVENTION 60 % : 60 696 - S'engage à inscrire aux budgets 2002 et 2003 le concours financier qui restera à la charge de la commune. - Affecte les locaux ou les terrains aux activités pour lesquelles ils ont été prévus lors de l'attribution de la subvention. - prend les dispostions nécessaires pour assurer l'entretien et le gardiennage de ces installations. - Dit que le stade sera ouvert à tout public, Ecole et Associations. - s'engage à ne pas commencer les travaux avant d'avoir obtenu la promesse de subvetion - Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer toutes pièces se rapportant à ce dossier. Ont signé au registre tous les membres présents. Pour copie conforme, ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DEPOSEE EN SOUS-PREFECTURE LE 25 juin 2001 |