Délibérations du Conseil Municipal
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Date:
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15/07/2002 |
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Délibération:
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Délibérations |
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délibérations COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/07/02 Le 15 juillet 2002 à 20 h 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle communale, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre FOESSEL, Maire. Etaient présents : MM.FOESSEL-BOISVERT-BOURCIER-DELACOURT-TRIPE-MARATUECH-CHAMPALAUNE-MELLE AVON. Excusés : Mme LONGIERAS (pouvoir à M.FOESSEL) Mme PIVAIN ( « M.BOISVERT) M.SAUTET ( « M.MARATUECH) MODIFICATION DES STATUTS DU SICTOM Le conseil municipal adopte à l’unanimité la modification des statuts du SICTOM de la Région de PROVINS. SUPPRESSION DU POSTE D’AGENT D’ENTRETIEN QUALIFIE Le conseil municipal à la demande de la Sous-Préfecture à l’unanimité donne un avis favorable à la suppression du poste d’agent d’entretien qualifié. HEURES SUPPLEMENTAIRES POUR L’AGENT D’ENTRETIEN DE LA VOIRIE Le conseil municipal accepte à l’unanimité de rémunérer des heures supplémentaires à l’agent d’entretien de la voirie. Monsieur le Maire informe le conseil que Monsieur MOREAU sera nommé agent d’entretien stagiaire. Questions diverses : Monsieur BOISVERT informe le conseil qu’il a reçu à sa demande des devis pour un bâtiment en dur, un mur d’entraînement et un algéco. Aménagement du stade : Considérant que le compte administratif 2001 n’a pas été voté à la majorité, aucun investissement ne pourra être réalisé dans l’immédiat. L’aménagement du stade est donc reporté. Monsieur le Maire a rencontré Monsieur le Sous-Préfet et Monsieur le Trésorier Principal et aucun problème de gestion n’a été relevé. Assainissement (schéma directeur) : Le choix de l’offre aura lieu le 3 octobre prochain. Monsieur TRIPE daniel, administré a soulevé le problème de la pression de l’eau à VILLARS (le débit s’affaiblit), Monsieur le Maire l’informe qu’il préviendra un responsable de la Compagnie des eaux. Le Maire, J.P.FOESSEL |