Les Délibérations du Conseil Municipal

Date
Délibération (cliquez pour voir le détail)
20/06/06délibérations
31/03/06délibérations
14/12/05délibérations
07/10/05délibérations
16/09/05délibérations
29/06/05délibérations
07/04/05délibérations
17/02/05délibérations
08/10/2004Délibérations
17/06/2004budget M49
06/04/2004Compte rendu du Conseil Municipal
15/09/2003délibérations
03/07/2003délibérations
14/05/2003délibérations
11/04/2003délibérations
11/03/2003délibérations11/03/03
05/02/2003délibérations
28/11/2002délibérations
27/09/2002Délibérations
15/07/2002Délibérations
29/05/2002délibérations
28/03/2002changement adresse siège social RPI
28/03/2002travaux de peinture à l'école
25/01/2002Modification des statuts de la G.E.R.B.E - Nomination des délégués
25/01/2002Subvention ateliers de libre expression
25/01/2002Adhésion de 3 communes au SICTOM
25/01/2002Création du poste d'Agent d'entretien qualifié
19/12/2001Mutation de crédits
19/12/2001Etude surveillée
23/11/2001Modification status de la G.E.R.B.E
23/11/2001Contrats d'assurance
23/11/2001Statuts du SIEP
23/11/2001Etude surveillée
23/11/2001Devis aménagement de sécurité devant l'Ecole
28/09/2001Achat microtracteur Kubota
28/09/2001Mutation de crédits
28/09/2001Bassin versant de l'Yerres
28/09/2001Demande de subvention - Accès pour les personnes à mobilité réduite
28/09/2001Aménagement du stade
30/08/2001Mutation de crédits
30/08/2001Modification horaire de travail Agent d'entretien
30/08/2001Ordinateur secrétariat et Internet
30/08/2001Schéma directeur d'assainissement
30/08/2001Restauration des registres
14/06/2001Aménagement du stade